Nos groupes de travailGroupe de travail Conformité
Le groupe de travail Conformité étudie les mécanismes, obligations et pratiques qui encadrent la conformité dans l’industrie de défense. Il s’intéresse aux évolutions qui affectent la prévention de la corruption, le contrôle export, la protection de l’information ou l’éthique des affaires, et à la manière dont elles influencent l’activité du secteur. Ses travaux visent à offrir une lecture précise et indépendante de ces dynamiques et à enrichir le débat sur la place de la conformité dans la défense.
Groupe de travail Arbitrage
Le groupe de travail Arbitrage étudie la place de l’arbitrage dans les contrats et coopérations liés à la défense. Il analyse les spécificités que ce secteur introduit dans la résolution des différends, qu’il s’agisse de questions techniques, industrielles ou internationales. Ses travaux éclairent les pratiques existantes et les évolutions susceptibles d’influer sur l’arbitrage en matière de défense.
Groupe de travail Contrats Publics
Le groupe de travail Contrats publics étudie les règles et pratiques applicables aux marchés passés dans le secteur de la défense. Il s’intéresse aux spécificités introduites par les impératifs industriels, opérationnels ou souverains qui entourent ces contrats. Ses travaux visent à éclairer les évolutions du cadre applicable et leur impact sur les acteurs du domaine.